Toutes nos prestations font appel à l’expertise acquise par son représentant dans la mise en œuvre de la réglementation relative au suivi en service des équipements sous pression et récipients à pression simples (Arrêté Ministériel du 20/11/2017), au transport des matières dangereuses (Arrêté Ministériel du 29/05/2009, dit arrêté TMD – ADR – instructions d’emballage P2XX) et aux exigences normatives relatives à ces équipements.

Cette expertise, alliée à la souplesse de la structure, permet un accompagnement au plus près de vos besoins, partout sur le territoire métropolitain et ultramarin.

Que les équipements ou les installations vous appartiennent en propre ou à vos clients, CQu’AP propose des prestations adaptées aux réalités de votre environnement, toujours dans un souci d’exigence liée à la qualité.

Consulting Qualité

Le parcours professionnel au sein d’organismes de contrôle a permis à Patrick FLOQUET de mesurer l’importance de la qualité dans la maîtrise des process. À la fois auditeur et audité, il a participé à plusieurs dizaines d’audits et accompagné tous types d’établissements dans la mise en place de leur système qualité basé sur les normes ISO 9001 et/ou ISO 17020.

En faisant appel à CQu’AP, vous obtenez une vision extérieure, indépendante et objective de votre organisation, dans le respect des règles de confidentialité (CQu’AP ne rend compte qu’à son client).

A l‘issue de sa prestation, CQu’AP vous en transmet une évaluation, ainsi que les propositions visant à renforcer l’efficacité de votre organisation.

Les prestations proposées par CQu’AP faisant appel à ses compétences reconnues sont :

• La réalisation d’audits internes des activités d’inspections et de contrôles non destructifs suivant les référentiels de la norme ISO 17020, et/ou les vôtres (utilisation de vos outils d’audits, ou création de documents spécifiques)
• La réalisation d’audits tierce partie dans les centres de regroupement (en application de l’annexe 4 de l’A.M. du 20/11/2017), dans les Service Internes d’Inspection (application de l’ADR) ou chez les fabricants (ISO 9001 et DIR 2014/68.UE), en complément des surveillances exercées par les autorités compétentes et organismes
• La rédaction, la vérification ou l’approbation de documents qualité et techniques (Plan d’assurance qualité, cahier des charges, procédures, instructions…), en intégrant à votre organisation les dernières évolutions
• La rédaction de questionnaires d’audit
• La participation aux audits des autorités de tutelles (COFRAC, DREAL…)
• La supervision de prestations
• Le traitement des fiches d’écarts
• La préparation à l’audit, la réalisation d’audits à blanc

Assistance et Inspection tierce partie

Afin de vous accompagner dans la mise en application de la réglementation, CQu’AP, forte de sa maîtrise de l’environnement règlementaire, vous apporte un ensemble de prestations à même de sécuriser et de vous simplifier l’exploitation de vos équipements, que ce soient des appareils à pression, des équipements sous pression transportables ou des installations.

Les prestations proposées par CQu’AP sont :

• Inventaire du parc d’équipements sous pression, quantitatif, qualitatif et administratif
• Accompagnement dès la phase projet
• Mise au chômage d’un équipement ou d’une installation
• Accompagnement lors de la mise en service d’un équipement ou d’une installation
• Rédaction des plans d’inspection et des programmes de contrôles*
• Rédaction de demandes d’aménagement
• Rédaction du cahier des charges du prestataire dans le cadre d’un essai de pressurisation avec suivi par émission acoustique
• Evaluation en vue de la présentation aux opérations de contrôles
• Rédaction des dossiers d’exploitation
• Accompagnement dans la déclaration de la mise en service
• Constitution de la liste des équipements exigée au § III de l’arrêté (recensement, évaluation de la situation administrative et documentaire)
• Mise en place de l’organisation pour le suivi avec ou sans plan d’inspections
• Mise en œuvre d’un cahier technique professionnel
• Constitutions des dossiers d’intervention

 * ces prestations, contractualisées en sous-traitance est réalisée par une personne compétente, telle que définie par l’Arrêté. 

L’inspection tierce partie proposée par CQu’AP permet de répondre à vos obligations, qu’elles soient réglementaires imposées par le code de l’environnement et les textes en découlant, ou non.
Pour y répondre, CQu’AP met à votre disposition du personnel reconnu expert dans son domaine, et pour les contrôles réglementaires imposés par l’Arrêté Ministériel du 20/11/2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et récipients à pression simples, ce personnel répond aux obligations de compétences telles qu’exigées par l’arrêté.

Les prestations proposées par CQu’AP sont :

• Contrôle de mise en service*, appelé aussi vérification initiale, dont l’objectif est de vous assurer de l’aptitude de l’équipement, ou de l’installation, à fonctionner en adéquation avec le process, en toute sécurité
• Inspections périodiques*, opérations de contrôle destinées à vérifier que l’état de l’équipement lui permet d’être maintenu en service avec un niveau de sécurité compatible avec les conditions d’exploitation prévisibles
• Suivi d’un plan d’inspection, dans le but de vérifier la bonne application du plan d’inspection (respect des échéances, interventions de personnels reconnus, prise en compte des anomalies…)
• Inspections intermédiaires* définies par une notice, un plan d’inspection ou un programme de contrôle, opérations de contrôle, opérations de surveillance destinées à vérifier qu’entre deux opérations de contrôle, aucun mode de dégradation recherché lors de cette inspection n’a affecté l’équipement